Conditions générales de vente |
||
Les conditions générales de vente de ce site déterminent les relations entre la SELLERIE DU VAL et le client. Toute commande passée ou achat effectué entraînent l’acceptation de ces conditions |
||
Articles
|
||
Conformément à l’article L.111.1 du code de la consommation, la base de donnée du site SELLERIE DU VAL permet au client, avant la conclusion du contrat de vente de connaître les caractéristiques essentielles du produit qu’il désire commander. |
||
Les prix
|
||
Les prix de vente des produits commercialisés sur le site SELLERIE DU VAL s’entendent nets toutes taxes comprises (TTC) et sont garantis sous réserve de modification du taux de TVA français. Tout changement de ce taux peut alors être répercuté immédiatement sur nos prix de vente. |
||
4. Livraison
|
||
Les litiges découlant de l’application des présentes conditions générales de vente sont soumis au droit français devant le tribunal de commerce de Grenoble. |
||
(C) 2008 - Tous droits réservés |
||